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t411 - Contournement de la censure du Web

t411 est, de très loin, le plus important tracker Torrent francophone du monde. Par deux fois, la justice française ordonne son blocage.

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Le 02 avril 2015, la SCPP (Société Civile des Producteurs Phonographiques) obtenait, par jugement en forme de référé, une ordonnance du TGI (Tribunal de Grande Instance) de Paris, devant conduire au blocage du site t411.me dans un délai de 15 jours et pour une durée de 1 an. Seul Free défend les FAI en arguant, entre autre, que la demande de la SCPP est irrecevable car elle ne s'adresse qu'à quatre fournisseurs d'accès Internet nommés (Free, Orange, Bouygues et SFR), ce qui, en excluant par exemple Numericable, déséquilibre le principe de proportionnalité (le Tribunal répond alors, en substance, que Numericable est microscopique et ne compte pas !). Il est ordonné :

Ordonnance - extrait d'un document de 15 pages

...Ordonne à la société Orange, à la société Bouygues Télécom, à la société Free, à la société SFR, de mettre en œuvre et/ou faire mettre en œuvre, selon les termes précisés ci-après, toutes mesures propres à empêcher l'accès, à partir du territoire français, y compris dans les départements ou régions d'outre mer et collectivités uniques, ainsi que dans les îles Wallis et Futuna , en Nouvelle Calédonie et dans les Terres australes et antarctiques françaises, et/ou par leurs abonnés à raison d'un contrat souscrit sur ce territoire, par tout moyen efficace et notamment par le blocage du nom de domaine t411.me, sans délai et au plus tard dans les quinze jours à compter de la signification de la présente décision et pendant une durée de douze mois à compter de la mise en place des mesures...

T411, accessible alors sous le nom de domaine t411.me, avait pris ses précautions dès février 2015 et changé de nom pour devenir t411.io. L'information de ses utilisateurs pour pouvoir poursuivre l'usage du tracker t411 avait été largement relayée, aussi bien au titre de l'utilisation de t411 (ce qui lui donna une large publicité gratuite et une plus grande visibilité), qu'au titre de l'irritation des défenseurs d'un Web libre, neutre, insensible à la censure, aux malveillances et aux atteintes à la vie privée.

Début juillet 2015, la SCPP a saisi le TGI pour une demande d'actualisation de l'ordonnance, comme prévu dans l'ordonnance d'avril 2015 :

Prévision du changement de nom de domaine

Dit qu'en cas d'une évolution du litige notamment par la suppression des contenus contrefaisant constatés ou la disparition du site visé , ou par la modification du nom de domaine ou chemins d'accès, la SCPP pourra eu référer à la présente juridiction en mettant en cause par voie d'assignation les parties présentes à cette instance ou certaines d'entre elles, en la forme des référés, afin que l'actualisation des mesures soit ordonnée, au vu notamment des constats réalisés à leur demande et éventuellement des résultats préalablement communiqués résultant de l'application permettant le suivi des sites en cause.

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