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Propriétaire (format, contrat de licence, technologie, etc.)

Propriétaire (format, contrat de licence, technologie, etc.)

  • Format propriétaire

    Un format propriétaire (ou format fermé) est, en informatique, un format de données (en fichiers, en mémoire, en flux radio ou télé ou Web ou Internet, etc.) dont les spécifications ne sont pas connues, ni documentées, et sont conservées secrètes par l'inventeur du format. Ceci s'oppose aux formats libres et aux formats ouverts.

    • Format Propriétaire
      Format dont les spécifications sont inconnues
      Format soumis à des restrictions d'usage (interdiction ou autorisations sous contrat de non divulgation juridiquement extrêmement contraignant et menaçant.
      Paiement de redevances (de droits d'usage ou d'exploitation).

    • Format Libre - Format Ouvert
      Ouvert : format dont les spécifications sont publiques
      Libre : format non soumis à la moindre restriction d'usage.
      Libre : aucun paiement de redevance (de droits d'usage ou d'exploitation).

  • Licence propriétaire

    Contrat de licence de droit d'usage d'un produit ou service

    • Propriétaire
      Termes juridiques éparpilliés dans les trois types de contrats habituels en matière de licence de droit d'usage d'un logiciel ou d'un site ou service en ligne, etc. :
      • Contrat dit "Conditions générales" ou "Terms" en anglais)
      • Contrat dit "Contrat de Licence Utilisateur Final" (abrégé en "CLUF") ou "End User Licence Agreement" en anglais (abrégé en "EULA)"
      • Clauses "Vie Privée" (Privacy en anglais)
    • Ouvert
      Ces clauses sont, typiquement,

      • Technologie propriétaire

      Propriétaire - Propriétaire (format, contrat de licence, technologie, etc.)